C Condor (ailes)

Marque suisse · 405662 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405662
Numéro de demande
07469/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C Condor (ailes) ((fig.))
Déposée
21 juil. 1993
Enregistrée
24 sept. 1993
Publiée
30 nov. 1993
Radiée
27 oct. 1995
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres en or, platine ou acier; horlogerie et instruments chronométriques; joaillerie, bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 1995

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.1995

  2. 21 déc. 1994

    Partiellement radié

    LPS
    Montres en or, platine ou acier; horlogerie et instruments chronométriques; joaillerie, bijouterie; appareils et instruments scientifiques. → Montres en or, platine ou acier; horlogerie et instruments chronométriques; joaillerie, bijouterie.
    Classification internationale
    9,14 → 9,14

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1994

  3. 30 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.