ESM
Marque suisse · 405669 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405669
- Numéro de demande
- 05714/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ESM ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 24 sept. 1993
- Publiée
- 30 nov. 1993
- Radiée
- 26 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage 1.11.1991.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Enregistrements audiovisuels; logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés; matériel d'instruction et d'enseignement pour autant qu'il soit compris dans la classe 9.
Papier et imprimés
Livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement pour autant qu'il soit compris dans la classe 16.
Éducation, divertissement et sport
Services d'enseignement, de formation, de formation continue, d'instruction; information en matière d'enseignement et de formation; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences; enseignement par correspondance; élaboration, vente et location d'enregistrements audiovisuels, de logiciels et de programmes pour ordinateurs; publication, vente et location de livres, vente et location de matériel d'instruction et d'enseignement; pensionnats.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 27 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 12 mai 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003
- 30 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.