DOMAINE CARNEROS

Marque suisse · 405691 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405691
Numéro de demande
00803/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DOMAINE CARNEROS ((fig.))
Déposée
2 févr. 1993
Enregistrée
28 sept. 1993
Publiée
1 déc. 1993
Radiée
9 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins provenant du domaine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 1 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 01.12.1993

Parties

Titulaire

DOMAINE CARNEROS, LTD.

Domaine Carneros, Ltd.

1240 Duhig Road, Napa County (CA 94558), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.