ABC

Marque suisse · 405696 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405696
Numéro de demande
01642/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ABC ((fig.))
Déposée
19 févr. 1993
Enregistrée
28 sept. 1993
Publiée
1 déc. 1993
Radiée
23 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Textilstückwaren, Dekorationsstoffe, Textilwaren (soweit in Klasse 24 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2013

  2. 1 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 01.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.