Marque figurative
Marque suisse · 405818 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405818
- Numéro de demande
- 01755/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 1993
- Enregistrée
- 4 oct. 1993
- Publiée
- 6 déc. 1993
- Radiée
- 30 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 23.02.1993Deposito del marchio prorogato: 23.02.1993
- Renouvelle
- 276658
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Montres mécaniques à remontage manuel et automatique, montres électriques, électroniques, mouvements, boîtes, cadrans, bracelets de montres, chronomètres, chronographes, compteurs, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, compte-tours, parcomètres et tachymètres, pendules, pendulettes, réveils électriques, électroniques ou à remontage manuel, tous appareils chronométriques, bijouterie en vrai et en faux, montres-bijoux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 18 nov. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Cortébert SA, 22, quai du Haut, 2500 Bienne → Montres Cortébert SA, Marktplatz 10, 3250 Lyss
Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002
- 6 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.