Marque figurative
Marque suisse · 405858 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405858
- Numéro de demande
- 01855/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 1993
- Enregistrée
- 6 oct. 1993
- Publiée
- 7 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 26.02.1993Deposito del marchio prorogato: 26.02.1993
- Renouvelle
- 263411
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.13.03, 05.13.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres mécaniques à remontage manuel et automatique, montres électriques, électroniques, mouvements, boîtes, cadrans, bracelets de montres, fournitures d'horlogerie, montres de plongée, chronomètres, chronographes, compteurs, appareils de chronométrage sportif, installations horaires, dispositifs et tableaux d'affichage du temps, compte-tours, parcomètres, tachymètres, pendules, pendulettes, réveils électriques, électroniques où à remontage manuels, tous appareils chronométriques, bijouterie en vrai et en faux, montres-bijoux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 27 nov. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex → Solvil et Titus S.A., 38, chemin du Grand Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 8 sept. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus SA, 4, rue Général-Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
- 7 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.