Quatrain

Marque suisse · 406032 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406032
Numéro de demande
00170/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Quatrain ((fig.))
Déposée
23 déc. 1992
Enregistrée
11 oct. 1993
Publiée
10 déc. 1993
Radiée
18 juil. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  2. 12 juin 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Ch. Du Repos 8, 1963 Vétroz → Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  3. 31 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  4. 19 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    Albert Fontannaz, Cave la Tine, 1963 Vétroz → Cave la Tine, Fontannaz Hervé, Ch. Du Repos 8, 1963 Vétroz

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2007

  5. 10 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 10.12.1993

Parties

Titulaire

Cave La Tine, Fontannaz Hervé

Cave la Tine Fontannaz Hervé

Route de l'Abbaye 10, 1963 Vétroz

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.