KUSTAN

Marque suisse · 406033 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406033
Numéro de demande
00244/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KUSTAN ((fig.))
Déposée
12 janv. 1993
Enregistrée
11 oct. 1993
Publiée
10 déc. 1993
Radiée
19 août 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
01.01.1993 MX
01.01.1993 US
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.08.2013

  2. 10 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 10.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.