Marque figurative

Marque suisse · 406054 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406054
Numéro de demande
01974/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 févr. 1993
Enregistrée
11 oct. 1993
Publiée
14 déc. 1993
Radiée
30 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  2. 14 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993

Parties

Titulaire

Nathalie Fleurdelys

1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.