LL
Marque suisse · 406061 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406061
- Numéro de demande
- 01993/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LL ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 1993
- Enregistrée
- 11 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2033
- Couleurs revendiquées
- rouge et blanc
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 25.02.1993Deposito del marchio prorogato: 25.02.1993
- Renouvelle
- 272558
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.18, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 21 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.