Marque figurative
Marque suisse · 406064 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406064
- Numéro de demande
- 02012/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 janv. 1993
- Enregistrée
- 11 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 5 janv. 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 01.03.1993Deposito del marchio prorogato: 01.03.1993
- Renouvelle
- 262685
- Classification de Vienne
- 14.01.13, 14.01.15, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Getränke, einschliesslich Spirituosen; Lebensmittelspezialitäten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 29 mars 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 29 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WENGER PLATTNER, Aeschenvorstadt 55, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 25 juil. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.