Marque figurative
Marque suisse · 406066 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406066
- Numéro de demande
- 02106/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 1993
- Enregistrée
- 11 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 03.03.1993Deposito del marchio prorogato: 03.03.1993
- Renouvelle
- 264791
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 17.01.19, 26.03.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Micromoteurs, machines-outils; microbobines; microbatteries; microcircuits; compteurs, appareils de chronométrage sportif; installations horaires; dispositifs et tableaux d'affichage du temps; compte-tours; parcomètres et tachymètres; instruments scientifiques de mesurage du temps; montres, mouvements, boîtes, cadrans, bracelets de montres, fournitures d'horlogerie; chronomètres, chronographes; appareils de chronométrage sportif; pendules, pendulettes et réveils; tous appareils chronométriques; montres-bijoux, joaillerie et bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 7 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.