Les Vignerons (3 hommes)
Marque suisse · 406082 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406082
- Numéro de demande
- 04944/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Vignerons (3 hommes) ((fig.))
- Déposée
- 20 avr. 1993
- Enregistrée
- 8 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin d'Epesses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.