ETA
Marque suisse · 406091 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406091
- Numéro de demande
- 05619/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ETA ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 1 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.10, 25.03.01, 25.03.07, 26.04.04, 26.04.07, 26.04.16, 26.04.22, 26.04.24, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.10, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Recherche, développement et fabrication dans le domaine horloger, micro-technique et de la fine mécanique. Recherche et développement de moteurs destinés à la propulsion de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 13 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.