Marque figurative
Marque suisse · 406094 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406094
- Numéro de demande
- 05835/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 1 oct. 1993
- Publiée
- 14 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 1 avr. 2033
- Couleurs revendiquées
- Bleu, jaune, noir, vert et rouge.
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1913
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.01.13, 14.01.15, 24.11.18, 24.11.25, 26.01.01, 26.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement magnétiques, notamment cassettes vidéo; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, notamment logiciels éducatifs et ludiques sur le thème du sport
Texte déposé
Supports d'enregistrement magnétiques, notamment cassettes vidéo; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, notamment logiciels éducatifs et ludiques sur le thème du sport.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; horlogerie et instruments chronométriques.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; photographies
Texte déposé
Produits de l'imprimerie; photographies.
Finance, assurance et immobilier
Services de financement en rapport avec l'organisation et la conduite de compétitions sportives
Texte déposé
Services de financement en rapport avec l'organisation et la conduite de compétitions sportives.
Télécommunications
Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées
Texte déposé
Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de compétitions sportives; production de films, publication de livres et de textes
Texte déposé
Education; formation; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de compétitions sportives; production de films, publication de livres et de textes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Comité International Olympique, Château de Vidy, 1007 Lausanne → Comité International Olympique, Maison Olympique, 1007 Lausanne
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 21 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 23 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
4 entrées antérieures
- 17 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.04.2012
- 2 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 9 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.2002
- 14 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.