TRANSBELT
Marque suisse · 406303 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406303
- Numéro de demande
- 02504/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 mars 1993
- Enregistrée
- 20 oct. 1993
- Publiée
- 17 déc. 1993
- Radiée
- 14 oct. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Gurte als Teile von Papierherstellungsmaschinen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2013
- 5 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 17 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 17.12.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.