TRANSBELT

Marque suisse · 406303 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406303
Numéro de demande
02504/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mars 1993
Enregistrée
20 oct. 1993
Publiée
17 déc. 1993
Radiée
14 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Gurte als Teile von Papierherstellungsmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2013

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 17 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 17.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.