REE SYSTEM
Marque suisse · 406371 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406371
- Numéro de demande
- 03074/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 mars 1993
- Enregistrée
- 26 oct. 1993
- Publiée
- 20 déc. 1993
- Protégée jusqu’au
- 19 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1993Deposito del marchio prorogato: 19.03.1993
- Renouvelle
- 285561
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs électriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 12 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 21 oct. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Portescap, 157, rue Jardinière, 2301 La Chaux-de-Fonds 1 → Portescap S.A., Rue Jardinière 157, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.10.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 25 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008
- 20 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.