Marque figurative
Marque suisse · 406388 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406388
- Numéro de demande
- 02463/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 1993
- Enregistrée
- 28 oct. 1993
- Publiée
- 21 déc. 1993
- Radiée
- 16 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.09.2013
- 21 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.