TITAUTO

Marque suisse · 406408 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406408
Numéro de demande
02629/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TITAUTO ((fig.))
Déposée
12 mars 1993
Enregistrée
28 oct. 1993
Publiée
23 déc. 1993
Radiée
6 oct. 2023
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 12.03.1993Deposito del marchio prorogato: 12.03.1993
Renouvelle
274124
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie en tous genres et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.10.2023

  2. 28 déc. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex → Solvil et Titus S.A., 38, chemin du Grand Puits, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 28.12.2012

  3. 28 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2012

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 8 sept. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus SA, 4, rue Général-Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  6. 8 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  7. 23 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 23.12.1993

Parties

Titulaire

Solvil et Titus SA

Solvil et Titus S.A.

38, chemin du Grand Puits, 1217 Meyrin

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.