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Marque suisse · 406524 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406524
Numéro de demande
08377/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 août 1993
Enregistrée
1 nov. 1993
Publiée
27 déc. 1993
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits de parfumerie, tous les produits précités sont de nature biologique et fabriqués à base de plantes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 4 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    Rutlang Trade Marks Holding SA, 3B, Boulevard du Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → Rutland Trade Marks Holding SA, 3B, Boulevard du Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  3. 8 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    Robert Boeni, 7, chemin de la Colline, 1700 Fribourg → Rutlang Trade Marks Holding SA, 3B, Boulevard du Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg
    Mandataire
    G. Coendoz, 7, chemin des Esserpys, 1032 Romanel-sur-Lausanne → Gérald Coendoz, Ing. Conseil, 7, chemin des Esserpys, 1032 Romanel-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  4. 8 avr. 1997

    Partiellement radié

    LPS
    Produits pour les soins de la peau et des cheveux, produits cosmétiques, produits de parfumerie, déodorants corporels, tous les produits précités sont de nature biologique et fabriqués à base de plantes. → 3, Produits de parfumerie, tous les produits précités sont de nature biologique et fabriqués à base de plantes.
    Classification internationale
    3 → 3

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  5. 21 mars 1995

    Partiellement radié

    LPS
    Produits pour les soins de la peau et des cheveux, produits cosmétiques, produits de parfumerie, déodorants corporels, produits pharmaceutiques et hygiéniques, tous les produits précités sont de nature biologique et fabriqués à base de plantes. → Produits pour les soins de la peau et des cheveux, produits cosmétiques, produits de parfumerie, déodorants corporels, tous les produits précités sont de nature biologique et fabriqués à base de plantes.
    Classification internationale
    3,5 → 3

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995

  6. 27 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.