(Fantasie)

Marque suisse · 406542 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406542
Numéro de demande
08872/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Fantasie) ((fig.))
Déposée
8 juil. 1993
Enregistrée
4 nov. 1993
Publiée
27 déc. 1993
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität : 13.06.1992
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Unterricht und Schulung mittels Bewegungs zum Zweck der personellen Entwicklung und Fortbildung am Arbeitsplatz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 27 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.1993

Parties

Titulaire

Silvia Chappuis

4144 Arlesheim

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.