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Marque suisse · 406570 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406570
Numéro de demande
08779/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 1993
Enregistrée
4 nov. 1993
Publiée
28 déc. 1993
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Textilmaschinen und deren Teile; Spulen, Hülsen und Dorne für Textilmaschinen; Ueberwachungs-, Kontroll- und Messgeräte für Textilmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 28 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.12.1993

Parties

Titulaire

Hamel AG

Stickereistrasse 4, 9320 Arbon

Radiée du registre

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.