icb (Reliefschrift)

Marque suisse · 406585 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406585
Numéro de demande
05828/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
icb (Reliefschrift) ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
5 nov. 1993
Publiée
28 déc. 1993
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 07.07.1986
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Expertise et conseils dans le domaine de la propriété intellectuelle comme les brevets d'inventions, les marques et les modèles. Préparation, rédaction, dépôt et conduite sur le plan mondial de toutes procédures concernant l'acquisition, le maintien en vigueur et la défense des titres de propriété intellectuelle et notamment des brevets d'inventions. Conseils en matière d'acquisition, de vente et généralement de tout transfert de droits de ces titres de propriété industrielle ainsi que de tout transfert de technologie. Recherches d'antériorités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 28 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.