ICB

Marque suisse · 406615 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406615
Numéro de demande
05827/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
5 nov. 1993
Publiée
29 déc. 1993
Protégée jusqu’au
1 avr. 2033
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 07.07.1986
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Expertise et conseils dans le domaine de la propriété intellectuelle comme les brevets d'inventions, les marques et les modèles. Préparation, rédaction, dépôt et conduite sur le plan mondial de toutes procédures concernant l'acquisition, le maintien en vigueur et la défense des titres de propriété intellectuelle et notamment des brevets d'inventions. Conseils en matière d'acquisition, de vente et généralement de tout transfert de droits de ces titres de propriété industrielle ainsi que de tout transfert de technologie. Recherches d'antériorités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2023

  2. 19 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 19 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ICB, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin → ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.01.2009

  4. 13 janv. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.2003

  5. 6 janv. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne → ICB, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  6. 6 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, CH-2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  7. 29 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 29.12.1993

Parties

Titulaire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Mandataire

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd) Service des Marques

6, Faubourg du Lac, CH-2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.