FEUILLE D'OR

Marque suisse · 406622 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406622
Numéro de demande
08304/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 juil. 1993
Enregistrée
5 nov. 1993
Publiée
29 déc. 1993
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, pendules et bracelets de montres, à l'exception de ceux en plaqué ou doublé or, en métal doré ou en imitation or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 8 sept. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Solvil et Titus S.A., 4, rue Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus S.A., 29, route de Jussy, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 29 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 29.12.1993

Parties

Titulaire

Solvil et Titus SA

Solvil et Titus S.A.

29, route de Jussy, 1226 Thônex

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.