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Marque suisse · 406639 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406639
Numéro de demande
08657/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q ((fig.))
Déposée
3 déc. 1992
Enregistrée
9 nov. 1993
Publiée
29 déc. 1993
Radiée
8 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Enregistrements sonores sous forme de disques acoustiques, de disques et de bandes d'enregistrement; enregistrements vidéo sous forme de disques et de bandes; disques et bandes pour l'enregistrement du son et/ou d'images; cassettes et cartouches contenant, ou destinées à être utilisées avec des enregistrements d'images et du son; films cinématographiques; films, programmes et publicité de télévision; appareils et instruments pour la reproduction, l'amplification, l'enregistrement et la transmission du son et/ou d'images; appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, optiques et d'enseignement, pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9; ordinateurs, logiciels d'ordinateur, équipements pour ordinateurs et programmes inaltérables; autres programmes d'ordinateur; appareils électroniques de traitement de données; machines à calculer; aspirateurs de poussière; vêtements de protection; appareils et instruments électriques, pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9; de télécommunication; dispositifs de sécurité, pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9; parties et accessoires pour tous les produits susmentionnés pour autant qu'ils soient compris dans la classe 9.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2013

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 29 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 29.12.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.