Marque figurative
Marque suisse · 406641 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406641
- Numéro de demande
- 09060/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 1992
- Enregistrée
- 9 nov. 1993
- Publiée
- 29 déc. 1993
- Radiée
- 22 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.12.1992Dépôt de la marque renouvelée: 21.12.1992Deposito del marchio prorogato: 21.12.1992 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 263572
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques pour l'industrie, la photographie, l'agriculture, l'arboriculture et l'horticulture, notamment produits pour le traitement de semences agricoles; résines synthétiques à l'état brut pour l'industrie du revêtement; amidon, glucose, notamment sirop de glucose et gluten, notamment gluten de blé, destinés à des applications industrielles.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles techniques.
Produits pharmaceutiques
Amidon, glucose, notamment sirop de glucose et gluten, notamment gluten de blé, destinés à des applications médicales.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Résines synthétiques semi-ouvrées pour l'industrie du revêtement.
Viande, produits laitiers et conserves
Volaille; oeufs; huiles végétales brutes et raffinées, huiles de poisson; produits à base de protéines pour l'alimentation humaine; graines oléagineuses à usage alimentaire.
Café, boulangerie et confiserie
Sucre; farines végétales, céréales; mélasse; sel; amidon, glucose, notamment sirop de glucose et gluten, notamment gluten de blé, destinés à l'alimentation.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles pour autant qu'ils soient compris dans la classe 31, semences agricoles, notamment graines hybrides; graines oléagineuses pour l'alimentation animale, aliments pour les animaux; ingrédients et liants pour produits fourragers; produits à base de protéines pour l'alimentation animale.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2013
- 21 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 254 du 29.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.