RAYOSAN

Marque suisse · 406660 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406660
Numéro de demande
02918/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 mars 1993
Enregistrée
9 nov. 1993
Publiée
29 déc. 1993
Protégée jusqu’au
17 mars 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemische Produkte für die Textilindustrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2023

  2. 8 juin 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
    Mandataire
    IPAN GmbH, Intellectual Property Associates Network, Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 6 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2013

  4. 21 nov. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Clariant AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

  5. 29 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 29.12.1993

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Mandataire

IPAN GmbH Intellectual Property Associates Network

Münchener Strasse 14, 85540 München-Haar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.