MODUL CONCEPT

Marque suisse · 406669 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406669
Numéro de demande
03262/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MODUL CONCEPT ((fig.))
Déposée
22 mars 1993
Enregistrée
12 nov. 1993
Publiée
30 déc. 1993
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rot, schwarz
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Meubles

Möbel für Arztpraxen, Spitäler und Laboratorien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 30 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 30.12.1993

Parties

Titulaire

Modul Concept AG

Badstrasse 5, 5737 Menziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.