ROMANDIE-INN (Puzzle)
Marque suisse · 406729 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406729
- Numéro de demande
- 05942/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROMANDIE-INN (Puzzle) ((fig.))
- Déposée
- 27 avr. 1993
- Enregistrée
- 16 nov. 1993
- Publiée
- 31 déc. 1993
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Boissons alcoolisées · Sciences, technologie et informatique
Produits vinicoles et alimentaires de la Romandie. Restauration (alimentation).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 31 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 256 du 31.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.