Marque figurative
Marque suisse · 406734 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406734
- Numéro de demande
- 07996/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 mai 1992
- Enregistrée
- 16 nov. 1993
- Publiée
- 31 déc. 1993
- Radiée
- 2 déc. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.11.1992Dépôt de la marque renouvelée: 09.11.1992Deposito del marchio prorogato: 09.11.1992 avec transmission de Sheaffer Eaton Inc., Pittsfield (MA, USA),
- Renouvelle
- 258511
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Plumes à écrire, plumes à réservoir, crayons et porte-mines automatiques et parties de ceux-ci.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 11 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 11 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Inlas Holding S.À.R.L., 46A, Avenue John F. Kennedy, 1855 Luxemburg, Luxembourg → A.T. Cross Company, LLC, 10990 Wilshire Blvd., Suite 440, Los Angeles, CA 90024, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 14 avr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Sheaffer Pen Corporation, One BIC Way, Suite 1, Shelton, CT 06484-6299, Etats-Unis d'Amérique → Inlas Holding S.À.R.L., 46A, Avenue John F. Kennedy, 1855 Luxemburg, Luxembourg
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
- 21 févr. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sheaffer Pen Corporation, One BIC Bay, Suite 1, Shelton, CT 06484-6299, Etats-Unis d'Amérique → Sheaffer Pen Corporation, One BIC Way, Suite 1, Shelton, CT 06484-6299, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.02.2012
- 16 févr. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sheaffer Pen Corporation, 301 Avenue H, Fort Madison (IA 52627), Etats-Unis d'Amérique → Sheaffer Pen Corporation, One BIC Bay, Suite 1, Shelton, CT 06484-6299, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.02.2012
- 16 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
2 entrées antérieures
- 20 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Sheaffer Inc., 301 Avenue H, Fort Madison (IA 52627), Etats-Unis d'Amérique → Sheaffer Pen Corporation, 301 Avenue H, Fort Madison (IA 52627), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998
- 31 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 256 du 31.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.