TF
Marque suisse · 406813 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406813
- Numéro de demande
- 01051/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TF ((fig.))
- Déposée
- 4 févr. 1993
- Enregistrée
- 17 nov. 1993
- Publiée
- 3 janv. 1994
- Radiée
- 9 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Matériaux de construction non métalliques · Meubles
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie; sculptures en bois, en plastique, en résine, en métal et en pierre; peintures artistiques et dessins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2013
- 3 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.