F.O.B.

Marque suisse · 406991 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406991
Numéro de demande
03052/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
F.O.B. ((fig.))
Déposée
19 mars 1993
Enregistrée
22 nov. 1993
Publiée
6 janv. 1994
Radiée
21 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1993Deposito del marchio prorogato: 19.03.1993
Renouvelle
268593
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts de table en argent, acier argenté et autres, toute orfèvrerie et argenterie de table et tous les autres produits d'orfèvrerie et de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.10.2013

  2. 6 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.1994

Parties

Titulaire

Fabrique d'Orfèvrerie Bienne S.A., ci-devant J.G. Gysin-Willen

20, rue de la Gare, 2500 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.