BLASON

Marque suisse · 407050 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 407050
Numéro de demande: 03147/1993
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 22 mars 1993
Enregistrée: 23 nov. 1993
Publiée: 7 janv. 1994
Protégée jusqu’au: 22 mars 2033
Remarques: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 22.03.1993Deposito del marchio prorogato: 22.03.1993 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle: 263981
Source: Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

24 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2022
23 nov. 2022
Mandataire radié
Mandataire
JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
23 nov. 2022
Mandataire inscrit
Mandataire
Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
26 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
28 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
6 févr. 2001
Transféré
Titulaire
R.J. Reynolds Tobacco, International SA, 12-14, chemin Rieu, 1208 Genève → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Mandataire
Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001

1 entrée antérieure

7 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 5 du 07.01.1994

Parties

Titulaire

JT International SA

Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.