Marque figurative

Marque suisse · 407089 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407089
Numéro de demande
03140/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mars 1993
Enregistrée
24 nov. 1993
Publiée
10 janv. 1994
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 22.03.1993Deposito del marchio prorogato: 22.03.1993
Renouvelle
265493
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Chemikalien und chemische Produkte zur Verwendung in der metallurgischen Industrie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 26 févr. 2013

    Mandataire radié

    Mandataire
    Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.02.2013

  3. 2 juin 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  4. 30 déc. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Foseco Trading AG, Gartenstrasse 2, 6301 Zug → Foseco Holding Limited, Coleshill,, Road Fazeley, Tamworth, Staffordshire B78 3XC, Royaume-Uni
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002

  5. 10 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.