Marque figurative
Marque suisse · 407147 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407147
- Numéro de demande
- 03377/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 1993
- Enregistrée
- 26 nov. 1993
- Publiée
- 10 janv. 1994
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2033
- Classification de Vienne
- 02.09.14, 02.09.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Biere, alkoholfreie Getränke.
Boissons alcoolisées
Spirituosen, Liköre, Weine und Sekt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 10 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.