Marque figurative

Marque suisse · 407222 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407222
Numéro de demande
02496/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 mars 1993
Enregistrée
26 nov. 1993
Publiée
11 janv. 1994
Radiée
14 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 10.03.1993Deposito del marchio prorogato: 10.03.1993 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
265130
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Articles en métal précieux ou en plaqué, à savoir instruments à écrire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2013

  2. 11 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 11.01.1994

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

S. T. Dupont

33, Ave du Maine Tour Maine Montparnasse, F-75015 Paris, FR

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14 Postfach, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.