BU.I.S. Bureau d'Information Santé

Marque suisse · 407325 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407325
Numéro de demande
08368/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BU.I.S. Bureau d'Information Santé ((fig.))
Déposée
22 juin 1993
Enregistrée
2 déc. 1993
Publiée
13 janv. 1994
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Éducation, divertissement et sport

Articles de papeterie, imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); formation, éducation, enseignement et cours en matière de santé.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 13 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 13.01.1994

Parties

Titulaire

Françoise Schaller-Nitelet

1226 Thônex

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.