ARTY

Marque suisse · 407409 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407409
Numéro de demande
10692/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 sept. 1993
Enregistrée
6 déc. 1993
Publiée
14 janv. 1994
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Étuis à lunettes

Texte déposé

Brillenetuis.

Cuir et bagages

Reise-Necessaires, Regenschirme, Taschen, Säcke.

Meubles

Kleiderbügel und Einrahmungen.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Toiletten-Necessaires.

Tissus

Webstoffe, Stoffe und Seidenstoffe, Haushaltswäsche, Bett- und Tischwäsche, Taschentücher, Tischbänder.

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement et couvre-chefs

Texte déposé

Bekleidungsstücke und Kopfbedeckungen.

Mercerie

Spitzen und Stickereien, Bänder (Posamenten), Bänder aus textilen Materialien und Schnürbänder, Knöpfe; künstliche Blumen; Schuhdekorationen.

Jeux, jouets et articles de sport

Christbaumschmuck, Puppen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 14 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.