BIOLAN

Marque suisse · 407432 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407432
Numéro de demande
02300/1993
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 mars 1993
Enregistrée
7 déc. 1993
Publiée
17 janv. 1994
Protégée jusqu’au
5 mars 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Cuves de compostage en matière plastique, boîtes et conteneurs en matière plastique pour le compostage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  2. 20 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  3. 17 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1994

Parties

Titulaire

Biolan Oy

PL 2, SF-27510 Eura, FI

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.