SUCANAT
Marque suisse · 407440 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407440
- Numéro de demande
- 03431/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mars 1993
- Enregistrée
- 7 déc. 1993
- Publiée
- 17 janv. 1994
- Protégée jusqu’au
- 24 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 24.03.1993Deposito del marchio prorogato: 24.03.1993
- Renouvelle
- 281105
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Sucre de canne complet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 6 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 17 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.