ZERMIT

Marque suisse · 407459 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407459
Numéro de demande
03647/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 mars 1993
Enregistrée
7 déc. 1993
Publiée
17 janv. 1994
Radiée
28 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 25.03.1993Deposito del marchio prorogato: 25.03.1993
Renouvelle
266438
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et tous produits horlogers, y compris bracelets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.10.2013

  2. 24 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.02.2012

  3. 24 févr. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roventa-Henex AG, (Roventa-Henex SA), (Roventa-Henex Ltd), 16, rue du Crêt, 2500 Bienne → Roventa-Henex SA, 16, rue du Crêt, 2501 Bienne

    Publié dans Swissreg le 24.02.2012

  4. 21 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Roventa-Henex SA,, Fabrique d'horlogerie, 92, quai du Bas, 2500 Bienne → Roventa-Henex AG, (Roventa-Henex SA), (Roventa-Henex Ltd), 16, rue du Crêt, 2500 Bienne
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  5. 17 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.