(lyre)

Marque suisse · 407527 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407527
Numéro de demande
09431/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(lyre) ((fig.))
Déposée
16 août 1993
Enregistrée
14 déc. 1993
Publiée
20 janv. 1994
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gérard Sürmely, 55, rue des Philosophes, 1400 Yverdon-les-Bains, Paul Benjamin Sürmely, 4, chemin des Amoureux, 1341 Orient → Paul Benjamin Sürmely, 4, chemin des Amoureux, 1341 Orient, Gérard Sürmely, 31, avenue Haldimand, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 20 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 14 du 20.01.1994

Parties

Titulaire

Paul Benjamin Sürmely

1341 Orient

Gérard Sürmely

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.