Le Cordon Bleu 1895 Paris
Marque suisse · 407551 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407551
- Numéro de demande
- 01190/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Le Cordon Bleu 1895 Paris ((fig.))
- Déposée
- 20 févr. 1991
- Enregistrée
- 20 déc. 1993
- Publiée
- 20 janv. 1994
- Protégée jusqu’au
- 20 févr. 2031
- Couleurs revendiquées
- bleu
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.05.20, 24.05.25, 24.13.25, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Cassettes de bandes magnétiques, notamment cassettes vidéo.
Papier et imprimés
Livres, cartes à jouer.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence.
Tissus
Linge de table et de cuisine.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jouets
Texte déposé
Jouets.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, à l'exception d'escalopes du veau garnies de jambon et de fromage, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits susmentionnés étant de provenance française.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 24 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
- 17 nov. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Le Cordon Bleu B.V., Hoekenrode 6-8, NL-1102 Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas → LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V., Herengracht 28, 1015 BL Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 7 oct. 1994
Transféré
- Titulaire
- Renaud Cointreau et Cie, 41, Avenue George V, F-75008 Paris, France → Le Cordon Bleu B.V., Hoekenrode 6-8, NL-1102 Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994
- 7 oct. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novamark S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1994
- 20 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 14 du 20.01.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.