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Marque suisse · 407568 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407568
Numéro de demande
09200/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 juil. 1993
Enregistrée
27 déc. 1993
Publiée
21 janv. 1994
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
priorité découlant de l'usage : 3 janvier 1991
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Cosmétiques, à savoir produits pour combattre la chute des cheveux et produits pour faciliter la pousse des cheveux, à l'exception des shampooings.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 6 juin 1997

    Partiellement radié

    LPS
    Cosmétiques. → 3, Cosmétiques, à savoir produits pour combattre la chute des cheveux et produits pour faciliter la pousse des cheveux, à l'exception des shampooings.
    Classification internationale
    3 → 3
    Remarques
    Remarques : priorité découlant de l'usage : 3 janvier 1991 → Remarques : priorité découlant de l'usage : 3 janvier 1991

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 21 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 21.01.1994

Parties

Titulaire

Jean-Luc Vincent

1201 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.