Marque figurative
Marque suisse · 407591 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407591
- Numéro de demande
- 08960/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 1993
- Enregistrée
- 27 déc. 1993
- Publiée
- 24 janv. 1994
- Protégée jusqu’au
- 9 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.07.21, 03.09.01, 03.09.12, 05.01.03, 05.01.08, 24.17.21, 25.07.01, 25.07.08, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.14, 26.01.15, 26.01.16, 26.01.24, 26.11.03, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publications, livres, brochures d'information, périodiques; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des machines); photographies, posters, cartes postales et cartes à jouer; bandes magnétiques audio et vidéo enregistrées.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2023
- 23 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- Fondation de Bellerive, Château de Bellerive, 1245 Collonge-Bellerive → Fondation Aga Khan (Aga Khan Foundation), 1-3, Avenue de la Paix, 1202 Genève
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 16 déc. 2002
Partiellement radié
- LPS
- 11, Fours, fourneaux, fourneaux en briques et en métal., 16, Publications, livres, brochures d'information, périodiques; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des machines); photographies, posters, cartes postales et cartes à jouer; bandes magnétiques audio et vidéo enregistrées., 18, Sacs de voyages, sacs à dos et à mains, sacs d'écoliers; sacs à dos en matière plastique ou en tissus plastifié., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux et jouets; jouets et animaux en peluche., 41, Education et formation; organisation de manifestations et de spectacles. → 16, Publications, livres, brochures d'information, périodiques; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des machines); photographies, posters, cartes postales et cartes à jouer; bandes magnétiques audio et vidéo enregistrées., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie.
- Classification internationale
- 11,16,18,25,28,41 → 16,25
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
- 16 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la FOSC No 243 du 16.12.2002
- 24 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.