Ti INFORMATIQUE (quergestreift)

Marque suisse · 407597 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407597
Numéro de demande
09524/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ti INFORMATIQUE (quergestreift) ((fig.))
Déposée
24 août 1993
Enregistrée
27 déc. 1993
Publiée
24 janv. 1994
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er juin 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 24 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.