Scheifele CasApart
Marque suisse · 407609 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407609
- Numéro de demande
- 09030/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Scheifele CasApart ((fig.))
- Déposée
- 18 déc. 1992
- Enregistrée
- 4 janv. 1994
- Publiée
- 25 janv. 1994
- Radiée
- 22 juil. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques
Vorfabrizierte Gebäude im Leichtbau aus Metall und Nichtmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.07.2013
- 25 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.