Scheifele CasApart

Marque suisse · 407609 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407609
Numéro de demande
09030/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Scheifele CasApart ((fig.))
Déposée
18 déc. 1992
Enregistrée
4 janv. 1994
Publiée
25 janv. 1994
Radiée
22 juil. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Vorfabrizierte Gebäude im Leichtbau aus Metall und Nichtmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.07.2013

  2. 25 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.