SAINT-THéODULE
Marque suisse · 407795 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407795
- Numéro de demande
- 03609/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAINT-THéODULE ((fig.))
- Déposée
- 25 mars 1993
- Enregistrée
- 6 janv. 1994
- Publiée
- 1 févr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 25 mars 2033
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 25.03.1993Deposito del marchio prorogato: 25.03.1993 avec transmission de Alphonse Orsat S.A., Martigny,
- Renouvelle
- 268237
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits de provenance vinicole, de tous cépages et de toutes origines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Gérald Besse, aux Rappes, Martigny-Combe, 1921 Martigny-Croix, Patricia Besse, aux Rappes, Martigny-Combe, 1921 Martigny-Croix → Domaine Gérald Besse SA, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 23 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 2 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
- 9 oct. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Aloys Copt, Avocat et Notaire, 55, avenue du, Grand-Saint-Bernard, Case 32, 1920 Martigny 2 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2012
- 1 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.