CARBOéPURé

Marque suisse · 407821 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
407821
Numéro de demande
03072/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CARBOéPURé ((fig.))
Déposée
19 mars 1993
Enregistrée
7 janv. 1994
Publiée
2 févr. 1994
Radiée
21 oct. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 19.03.1993Deposito del marchio prorogato: 19.03.1993
Renouvelle
270951
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Charbons, charbons de bois, plus particulièrement braisettes de charbon de bois épuré, spécialement destiné à l'alimentation des gazogènes, notamment pour automobiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.10.2013

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 5 août 1994

    Transféré

    Titulaire
    Ets Bordet Frères, F- Froidvent par Leuglay (Côte d'Or, France, Elf Atochem S.A., Direction juridique Service Mar-, ques, 4-8, Cours Michelet, F-92800 Puteaux, France, Société Anonyme des Produits, Pyroligneux de Bologne, F- Bologne (Haute-Marne), France → Usines Lambiotte, B.P. 27, F-58700 Premery, France, Elf Atochem S.A., Direction juridique Service Mar-, ques, 4-8, Cours Michelet, F-92800 Puteaux, France, Société Anonyme des Produits, Pyroligneux de Bologne, F- Bologne (Haute-Marne), France

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994

  5. 23 mars 1994

    Rectifié

    Titulaire
    Atochem, 4-8, Cours Michelet, F- Puteaux, France, Ets Bordet Frères, F- Froidvent par Leuglay (Côte d'Or, France, Société Anonyme des Produits, Pyroligneux de Bologne, F- Bologne (Haute-Marne), France → Ets Bordet Frères, F- Froidvent par Leuglay (Côte d'Or, France, Elf Atochem S.A., Direction juridique Service Mar-, ques, 4-8, Cours Michelet, F-92800 Puteaux, France, Société Anonyme des Produits, Pyroligneux de Bologne, F- Bologne (Haute-Marne), France

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  6. 2 févr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 02.02.1994

Parties

Titulaire

Société Anonyme des Produits Pyroligneux de Bologne

F- Bologne (Haute-Marne), FR

Elf Atochem S.A.

Direction juridique Service Mar- ques, 4-8, Cours Michelet, F-92800 Puteaux, FR

Usines Lambiotte

B.P. 27, F-58700 Premery, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.